CUVEE DES QUATRE SAISONS
Présentation de la marque CUVEE DES QUATRE SAISONS
Déposée le 31 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « CUVEE DES QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES QUATRE SAISONS est expirée depuis le 31 juillet 2012.
CHAMPAGNE JEAN LOUIS MALARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38